TM TOPMOD
Présentation de la marque TM TOPMOD
Déposée le 29 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TM TOPMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TM TOPMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM TOPMOD est expirée depuis le 29 mars 1999.
FORCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05